Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Atelier de Reliure Notre-Dame, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 12 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims sous le numéro RCS Reims 812 345 678.

• SIRET : 812 345 678 00021
• TVA intracommunautaire : FR25 812345678
• Gérant : Antoine Lefebvre
• Adresse du siège : 14 rue du Cardinal de Lorraine, 51100 Reims, France
• Téléphone : 03 26 47 18 92
• Email : [email protected]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Antoine Lefebvre, en sa qualité de gérant de la société Atelier de Reliure Notre-Dame.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mises en page, photographies d'ouvrages, éléments graphiques) est la propriété exclusive de l'Atelier de Reliure Notre-Dame, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée au tribunal de commerce de Reims.